Code du sport.

Code du sport
Version consolidée au 20 décembre 2014
  • Partie réglementaire - Arrêtés
    • LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
      • TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES
        Le présent titre ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés.
      • TITRE II : ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS SPORTIVES
      • TITRE III : FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLES
        • Chapitre II : Ligues professionnelles
          Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés.
      • TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION
        • Chapitre Ier : Le Comité national olympique et sportif français (Article A141-1)
        • Chapitre II : Autres organismes de concertation
          • Section préliminaire : Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (Article A142-0)
    • LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
      • TITRE II : SPORTIFS
        • Chapitre Ier : Sport de haut niveau
          Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés.
      • TITRE III SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE
        • Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs
          • Section 1 : Examen médical approfondi pour la délivrance de la première licence dans certaines disciplines sportives (Articles A231-1 à A231-2)
        • Chapitre II : Lutte contre le dopage humain
          Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés.
      • TITRE IV : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ANIMAL
        Le présent titre ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés.
    • LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
      • TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
        • Chapitre Ier : Sports de nature
          Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés.
      • TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES
        • Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives
          • Section 1 : Rôle des fédérations
            La présente section ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés.
          • Section 2 : Autorisation et déclaration préalable
            • Sous-section 2 : Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules à moteur (Articles A331-2 à A331-5)
            • Sous-section 3 : Dispositions particulières pour les manifestations de véhicules terrestres à moteur (Articles A331-17 à A331-21)
            • Sous-section 4 : Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'alinéa 2 de l'article R. 331-19 (Articles A331-22 à A331-23)
          • Section 3 : Obligations d'assurance des organisateurs de manifestations sportives
            • Sous-section 1 : Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules à moteur. (Articles A331-24 à A331-25)
            • Sous-section 2 : Epreuves ou manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur (Article A331-32)
        • Chapitre II : Sécurité des manifestations sportives
        • Chapitre III : Retransmission des manifestations sportives
          Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés.
    • LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
      • TITRE Ier : FINANCEMENT DU SPORT
        • Chapitre unique
          • Section 1 : Le financement par conventions d'objectifs des fédérations sportives agréées
            La présente section ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés